Votre R.C. individuelle vous couvre-t-elle ?

Vous avez tous plusieurs asurances en Responsabilité Civile :
avec votre assurance habitation,
avec votre assurance automobile,
avec votre carte de crédit, etc. …
Vous couvre-t-elle lorsque vous effectuez des randonnées en groupe ?

J'ai eu la confirmation que c'est : NON

Sauf si elle mentionne clairement l'activité couverte,
toute Responsabilité Civile individuelle s'arrête dès lors que
vous pratiquez une activité sportive auprès d'une association.

Au besoin pour confirmation :
Demandez une attestation pour la pratique des activités sporties associatives auprès de votre assureur.

Seule une assurance spécifique à l'activité que vous pratiquez vous apportera les garanties adaptées.
Auprès de votre compagnie d'assurance, elle sera probablement plus chère que votre Licence.

C'est la raison pour laquelle la Fédération Française de Randonnée Pédestre
oblige chaque adhérent à prendre une Licence individuelle.
L'assurance comprise dans votre Licence ne fait pas double emploi !
Elle contribue aussi partiellement à la R.C. du Club dont le coût est très réduit.

Par la Licence vous participez au fonctionnement de la Fédération qui gère, crée et entretient
les sentiers de randonnée, et vous bénéficiez de nombreux avantages spécifiques.

La Responsabilité Civile de l'association couvre les risques occasionnées par la pratique de son activité,
si ils résultent de la part de ces responsables, présidents ou accompagnateurs :

Une mauvaise évaluation du terrain
Une mauvaise évaluation de l'aptitude des participants à sa pratique
Une mauvaise évaluation des modifications météorologiques
Des équipements mis à disposition sont mal adaptés ou défectueux
Un accompagnateur s'est laissé distancé et n'a pu assuré la surveillance
l'accompagnateur à demandé à un participant de faire une reconnaissance seul
Tout comportement volontaire ou non qui mettrait un participant en danger.
Elle couvre plus particulièrement les bénévoles de l'association :
dirigeants, accompagnateurs, baliseurs …
et les adhérents licenciés.
 

Ne sont pas couverts par la Responsabilité Civile de l'association si :

Un participant ne s'est pas conformé à son équipement personnel demandé
(particulièrement des chaussures non adaptées au terrain)
Un participant dont les équipements personnels sont défectueux
Un participant a quittée volontairement le groupe
Un participant n'a pas suivi un conseil de sécurité
Un participant qui n'a pas signalé un handicap qui l'affecte
Un participant qui par ces actions a mis autrui en danger
Tout comportement individuel volontaire ou non qui mettrait le groupe en danger.
C'est la Licence personnelle "R.C.+ Accidents Corporels" ou "Multiloisirs" qui entre alors en jeu. 

Page mise à jour le 116 septembre 2022

Si vous désirez poser des questions ou nous laisser des commentaires,
reportez vous à la dernière page de ce dossier.

   ⇧                               

Article précédent          Dossier          Article suivant